Pressé par le temps?

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Lors de la passation d’un acte à l’étude du notaire, les clients sont rarement en possession du projet d’acte et des informations connexes qu’ils ont reçues au préalable. En général, le projet d’acte est alors réimprimé ou projeté sur grand écran, afin que toutes les parties concernées puissent suivre la lecture et l’explication. Avec le crowdbeamer, en revanche, le notaire peut partager l’acte par voie numérique, et chaque client peut le suivre de près via une tablette. Non contente de faire gagner beaucoup de temps au notaire, cette solution accroît aussi considérablement le confort de chaque client.

Lecture et explication du contenu de l’acte par voie numérique.

Après la fixation téléphonique d’une date pour la passation d’un acte notarié, il est usuel de transmettre le projet d’acte par la poste ou par e-mail à toutes les parties concernées. Ce document s’accompagne aussi des résultats des recherches préalables, de sorte que tout le monde dispose à temps des informations requises sur le contenu de l’acte qui sera signé auprès du notaire.

Lors de la passation de l’acte à l’étude du notaire, les clients sont toutefois rarement en possession des documents qui leur ont été envoyés au préalable. Voilà pourquoi le projet d’acte est réimprimé pour tous les clients, de sorte qu’ils puissent en suivre le contenu pendant la lecture et l’explication par le notaire.

D’après le notaire Dominique De Kesel (notaire à Saint-Nicolas), « le crowdbeamer permet d’effectuer cette opération d’une façon bien plus efficace et confortable pour tous les clients. Avec le crowdbeamer, vous pouvez partager aisément le contenu de l’acte avec tout le monde et l’expliquer visuellement par voie numérique. Il me suffit de connecter le crowdbeamer à mon ordinateur portable et chaque client peut suivre l’acte immédiatement et sans préparation via une tablette mise à sa disposition. Plus besoin d’imprimer le projet d’acte, d’où un gain de temps considérable et plus de respect pour l’environnement.

Lecture du contenu de l’acte par voie numérique

Avec l’app crowdbeamer sur la tablette, les clients peuvent suivre l’acte de près et zoomer sur des détails si nécessaire. C’est bien plus confortable que le suivi d’un acte sur papier ou grand écran, où l’on peut aisément relâcher son attention. ”

Mise à disposition immédiate d’informations complémentaires par voie numérique.

“Durant la lecture et l’explication de l’acte », poursuit le notaire De Kesel, « le notaire explique aussi les résultats des recherches préalables à toutes les parties. La présentation de ces résultats sur papier n’offre toutefois aucune valeur ajoutée, car tout le monde ne peut pas parcourir ces documents en même temps.

Mais avec le crowdbeamer, tous les documents peuvent être immédiatement partagés avec chaque client par voie numérique. Ainsi, les données cadastrales, l’attestation du sol, l’extrait urbanistique, le rapport d’inspection de l’installation électrique, le certificat de performance énergétique, les résultats de l’évaluation des lieux en termes d’inondations et de gestion des eaux, le patrimoine architectonique et les droits de préemption, de même que toute information relative aux servitudes légales d’utilité publique telles que le CICC, peuvent être abordés et chaque client peut consulter tous les documents de près sur la tablette.”

Un dossier numérique consultable à tout moment.

Parfois, il faut encore apporter des modifications au projet initial lors de la passation de l’acte. Les compléments, éclaircissements ou adaptations de données erronées sont alors ajoutés manuellement au projet initial par le notaire moyennant accord de toutes les parties. Ensuite, la version définitive de l’acte est à nouveau imprimée et remise à toutes les parties, afin qu’elles puissent aussi disposer de la dernière version de l’acte et savoir ce qu’elles ont signé à l’étude du notaire.

“Le crowdbeamer permet de lire et d’expliquer l’acte notarié d’une manière simple et contemporaine par voie numérique, sans utiliser une feuille de papier », conclut le notaire De Kesel. « Seule la version définitive de l’acte est signée après approbation par toutes les parties et pourvue du sceau du notaire. Chaque client peut en outre enregistrer cette version définitive, telle que signée par toutes les parties et le notaire, au format PDF, puis la transférer vers sa propre boîte de messagerie. Si les résultats des recherches préalables y sont encore ajoutés, chacun disposera d’un dossier numérique complet et consultable à tout moment.”

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Luc MeulewaeterLecture et explication numériques des actes notariés via le crowdbeamer : un gain d’efficacité pour tous.